HCL Hospices Civils de Lyon Une médecine humaine et d'excellence, pour chacun, tout au long de sa vie
Marque enregistrée - Marque en vigueur
HCL Hospices Civils de Lyon Une médecine humaine et d'excellence, pour chacun, tout au long de sa vie
HOSPICES CIVILS DE LYON
Numéro de dépôt :
4449596
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
Présentation de la marque HCL Hospices Civils de Lyon Une médecine humaine et d'excellence, pour chacun, tout au long de sa vie
Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par HOSPICES CIVILS DE LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HCL Hospices Civils de Lyon Une médecine humaine et d'excellence, pour chacun, tout au long de sa vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-20 du 18 mai 2018.
Le déposant est HOSPICES CIVILS DE LYON domicilié(e) 3 quai des Célestins - 69002 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HCL Hospices Civils de Lyon Une médecine humaine et d'excellence, pour chacun, tout au long de sa vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCL Hospices Civils de Lyon Une médecine humaine et d'excellence, pour chacun, tout au long de sa vie arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.
HOSPICES CIVILS DE LYON - 3 quai des Célestins - 69002 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Services d'informations et de conseils commerciaux, services de diffusions de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) en relation avec le domaine médical ; études de marché ; enquêtes de satisfaction des patients et ou usagers ; expertise en affaires ; prévisions économiques; informations statistiques; établissement de statistiques ; publicité ; actions promotionnelles et publicitaires (publicité), affichage, location de panneaux publicitaires, diffusion d'annonces et de matériel publicitaires, publication de textes publicitaires; relations publiques; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, services de promotion pour la vente de produits et de services; recherche, mise à disposition et planification de supports publicitaires ; établissement de statistiques et études de marché, ces services étant rendus dans le cadre d'un programme d'accompagnement et d'information des patients en matière de soins médicaux et de prescription de médicaments. Informations et renseignements administratifs (sans rapport avec la conduite des affaires), services d'assistance aux démarches administratives ;
Services d'édition, de formation, d'organisation de congrès, de colloques, de conférences dans le domaine thérapeutique et de la santé ; éducation, divertissement, conseils en matière d'éducation ou de formation professionnels ; enseignement ; publication de livres, jeux, fiches d'information, jeux ; organisation de concours et jeux (divertissement ou formation), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne ;
Services médicaux et vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers.
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