Marque enregistrée - Marque en vigueur

HCL Hospices Civils de Lyon
HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement d'hospitalisation

Numéro de dépôt :
4133867
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
14/11/2024
HCL Hospices Civils de Lyon de HOSPICES CIVILS DE LYON

Présentation de la marque HCL Hospices Civils de Lyon

Déposée le 14 novembre 2014 par la société HOSPICES CIVILS DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « HCL Hospices Civils de Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la société HOSPICES CIVILS DE LYON domicilié(e) 3 quai des Célestins - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 266 900 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque HCL Hospices Civils de Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCL Hospices Civils de Lyon arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

HOSPICES CIVILS DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : HYGEN , CARPACCIO , hy gen , HYRC , votre santé, notre engagement , HCL Hospices Civils de Lyon , HCL , OSCIMES , TRAJECTOIRE , MOCAS


HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement d'hospitalisation - 3 quai des Célestins - 69002 - LYON - France - SIREN 266900273


Dreyfus & associés, Mme Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bougies ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations et articles médicaux ; aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations et articles dentaires, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants et antiseptiques ; préparations de diagnostic ; organes et tissus vivants à usage chirurgical ;

Appareils et instruments scientifiques et de laboratoire, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels notamment dans le domaine médical, applications logicielles informatiques téléchargeables ; équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données ; équipements de protection et de sécurité ; publications électroniques téléchargeables en ligne ;

Appareils et instruments chirurgicaux et de traitement des blessures, médicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques et aides à la mobilité ; matériel et produits de suture et de fermeture des blessures ; équipement de diagnostic, d'examen et de surveillance ; meubles et literie médicaux, équipement pour déplacer les patients ;

Produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction et d'enseignement ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies, discours polycopiés ; produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ;

Ustensiles ou récipients pour la cuisine ; mugs ; tasses ; verrerie ; porcelaine ;

Draps, linge de maison destinés aux hôpitaux ;

Tee-shirts ; blouses ; vêtements médicaux ; vêtements et chaussures pour la réalisation d'actes médicaux et chirurgicaux ;

Edition de bases de données (mise à jour et maintenance de données) ;

Accès à une base de données ;

Services de formation notamment dans le domaine médical, services d'organisation de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès ; formation, assistance et conseil pour la formation, aux établissements de santé nationaux ou étrangers ; institutions d'enseignement ; édition ou prêt de livres, revues et documents divers, d'oeuvres graphiques, photographiques, productions audiovisuelles ; communication, mise à disposition et transfert de savoir-faire hospitalier [formation] ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Activités hospitalières, de prévention, de diagnostic, de soins et de recherche médicale, pharmaceutique et pharmacologique, services de conception et de développement de produits pharmaceutiques et matériel médical ou paramédical ; tous services de recherches de laboratoires dans le domaine scientifique, médical, pharmaceutique ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; tests, authentification et contrôle de la qualité ; locations de bases de données (logiciels) ; édition (conception) et location de didacticiels, d'applications informatiques interactives ou non ;

Hébergement temporaire ; services de restauration (alimentation), cafés, cafétérias, cantines notamment dans le domaine médical et hospitalier ;

Tous services hospitaliers, services de soins et de santé divers ; activités hôtelières liées à l'hébergement des patients et de leurs proches ; pouponnière ; établissement de soins, de diagnostic, maisons de repos, de convalescence et de rééducation ; dispense de soins à domicile, dispense de soins et ambulatoire ;

Pompes funèbres, services de crémation, fours crématoires.