HOSPICES DE NUITS
Présentation de la marque HOSPICES DE NUITS
Déposée le 12 mai 1999 par la société HOSPICES CIVILS DE BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPICES DE NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOSPICES DE NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOSPICES DE NUITS arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408904 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757544 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 21 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757543 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716343 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24