HOSPICES DE BEAUNE

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, Etablissement d'hospitalisation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;

Instruments de musique;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; articles pour reliures ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;

Fils à usage textile;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;

Vêtements, chaussures, chapellerie;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël;

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices: glace à rafraîchir;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt;

Bières: eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Vins et spiritueux d'appellation d'origine contrôlée ou d'appellation réglementée provenant de l'exploitation exactement dénommée Hospices de Beaune;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes;

Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou aide à la direction des affaires ou aux fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services ; il s'agit notamment: publicité et affaires ; aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales et industrielles ; promotion et démonstration de produits divers ; location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire ; courrier publicitaire ; bureau de placement, agences de publicité ; transcription de communications ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; service de saisie informatique ; étude et recherche de marchés ; évaluations et expertises en affaires, comptabilité ; agences d'import-export ; investigations pour affaires ; publicité sous toutes ses formes (radio, télévision, presse) ; services d'études et réalisations d'actions publicitaires ; création de marques sur le marché national ; information statistique ; décoration de vitrines ; relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales ; engagement et/ou sélection de personnel ; comptabilité ; organisation de réseau de concessionnaires ; Services rendus par des associations à leurs propres membres à savoir l'installation de tous services facilitant l'installation ou l'activité des professions médicales ou para-médicales ; banques de données (exploitation de données) ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; services de location de distributeurs automatiques;

Assurances et finances ; agences immobilières ; gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; location d'exploitations agricoles ; collectes de bienfaisance ; administration de maisons et de biens;

Constructions et réparations;

Communications ; services comprenant ceux qui permettent à une personne de converser avec une autre, transmettent des messages d'une personne à une autre et placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre ; agences d'information (nouvelles) ; agences de presse ; diffusion de programmes ; banques de données (transmission de données);

Transport et entreposage ; Services rendus en transportant des personnes ou des marchandises d'une place à une autre par rails, par route, par eau ou par air ainsi que les services nécessairement en relation avec ces transports ; services en relation avec la location de véhicules de transport ; services consistant en information concernant les voyages rendus par des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; agences de voyage ; organisation de voyages, d'excursions et de croisières ; accompagnement de voyageurs ; services de réservations de places (transport);

Traitement de matériaux et notamment travaux sur bois ; broderie ; travail du cuir ; travaux de forge ; gravure ; reliure ; imprimerie;

Education et divertissement ; organisation de concours, de jeux et/ou de festivités, de conférences ou de cours ; enseignement et formation ; services d'artistes de spectacle ; studios de cinéma ; académies (éducation) ; location d'enregistrement sonore ; location d'accessoires cinématographiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation de manifestations, expositions, congrès ou salons ; services d'orientation professionnelle;

études de projet (sans rapport avec les affaires) ; travaux d'ingénieur (expertise) ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; programmation sur ordinateur, gestion informatique ; architecture ; centres de recherche dans le domaine médical et para-médical ; analyses chimiques ; services de location d'ordinateurs;

Services d'hostellerie et de restauration sous toutes leurs formes ; maisons de repos ; maisons de retraite pour personnes âgées ; services de location de chambres;

Services de kinésithérapie et massages ; services d'opticiens ; services médicaux et para-médicaux ; cliniques;

Exploitation de brevets, marques, modèles et gérance de droits d'auteur ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licence ; services de contentieux ; services de location de vêtements.