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Marques déposées par la société HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
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HOSPICES DE BEAUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOSPICES DE BEAUNE
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, Etablissement d"'hospitalisation

Numéro de dépôt :
1608208
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2030
HOSPICES DE BEAUNE de HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Présentation de la marque HOSPICES DE BEAUNE

Déposée le 9 mars 1990 par la société HOSPICES CIVILS DE BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOSPICES DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HOSPICES CIVILS DE BEAUNE domicilié(e) Avenue Guigone de Salins - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 047 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU, SAS, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque HOSPICES DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOSPICES DE BEAUNE arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE JEHAN DE MASSOL , CUVEE DES DAMES DE LA CHARITE , CUVEE FRANCOIS DE SALINS , CUVEE LEBELIN , CUVEE NICOLAS ROLIN , CUVEE GAUVAIN , CUVEE GUIGONE DE SALINS , CUVEE CYROT CHAUDRON , CUVEE FORNERET , CUVEE DE BAHEZRE DE LANLAY


HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, Etablissement d"'hospitalisation - Avenue Guigone de Salins - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 200047827


JURISPATENT - CABINET GUIU, SAS, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166300 - Publication au BOPI 2000-02-29

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441578 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781848 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742327 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée HOSPICES DE BEAUNE