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Marques déposées par HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
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CUVEE PAUL CHANSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE PAUL CHANSON
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
15308
Date de dépôt :
23/02/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CUVEE PAUL CHANSON

Déposée le 23 février 1981 par HOSPICES CIVILS DE BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE PAUL CHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE. - France.

La marque CUVEE PAUL CHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE PAUL CHANSON est expirée depuis le 23 février 1991.

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE JEHAN DE MASSOL , CUVEE DES DAMES DE LA CHARITE , CUVEE FRANCOIS DE SALINS , CUVEE LEBELIN , CUVEE NICOLAS ROLIN , CUVEE GAUVAIN , HOSPICES DE BEAUNE , CUVEE GUIGONE DE SALINS , CUVEE CYROT CHAUDRON , CUVEE FORNERET


HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Vins.