CUVEE JEHAN DE MASSOL
Présentation de la marque CUVEE JEHAN DE MASSOL
Déposée le 23 février 1981 par HOSPICES CIVILS DE BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE JEHAN DE MASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE JEHAN DE MASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE JEHAN DE MASSOL est expirée depuis le 23 février 1991.
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25