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Marques déposées par HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
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CUVEE JEHAN DE MASSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE JEHAN DE MASSOL
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
15280
Date de dépôt :
23/02/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CUVEE JEHAN DE MASSOL

Déposée le 23 février 1981 par HOSPICES CIVILS DE BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE JEHAN DE MASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE. - France.

La marque CUVEE JEHAN DE MASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE JEHAN DE MASSOL est expirée depuis le 23 février 1991.

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES DAMES DE LA CHARITE , CUVEE FRANCOIS DE SALINS , CUVEE LEBELIN , CUVEE NICOLAS ROLIN , CUVEE GAUVAIN , HOSPICES DE BEAUNE , CUVEE GUIGONE DE SALINS , CUVEE CYROT CHAUDRON , CUVEE FORNERET , CUVEE DE BAHEZRE DE LANLAY


HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Vins.