CUVEE HUGUES ET LOUIS BETAULT
Présentation de la marque CUVEE HUGUES ET LOUIS BETAULT
Déposée le 23 février 1981 par HOSPICES CIVILS DE BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE HUGUES ET LOUIS BETAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE HUGUES ET LOUIS BETAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE HUGUES ET LOUIS BETAULT est expirée depuis le 23 février 1991.
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25