CUVEE DES DAMES DE LA CHARITE

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE.

Présentation de la marque CUVEE DES DAMES DE LA CHARITE

Déposée le 23 février 1981 par HOSPICES CIVILS DE BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DES DAMES DE LA CHARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE. - France.

La marque CUVEE DES DAMES DE LA CHARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DES DAMES DE LA CHARITE est expirée depuis le 23 février 1991.

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE JEHAN DE MASSOL , CUVEE FRANCOIS DE SALINS , CUVEE LEBELIN , CUVEE NICOLAS ROLIN , CUVEE GAUVAIN , HOSPICES DE BEAUNE , CUVEE GUIGONE DE SALINS , CUVEE CYROT CHAUDRON , CUVEE FORNERET , CUVEE DE BAHEZRE DE LANLAY