Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE BAHEZRE DE LANLAY
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
15306
Date de dépôt :
23/02/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE
CUVEE DE BAHEZRE DE LANLAY de HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Présentation de la marque CUVEE DE BAHEZRE DE LANLAY

Déposée le 23 février 1981 par HOSPICES CIVILS DE BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DE BAHEZRE DE LANLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE. - France.

La marque CUVEE DE BAHEZRE DE LANLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DE BAHEZRE DE LANLAY est expirée depuis le 23 février 1991.

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE JEHAN DE MASSOL , CUVEE DES DAMES DE LA CHARITE , CUVEE FRANCOIS DE SALINS , CUVEE LEBELIN , CUVEE NICOLAS ROLIN , CUVEE GAUVAIN , HOSPICES DE BEAUNE , CUVEE GUIGONE DE SALINS , CUVEE CYROT CHAUDRON , CUVEE FORNERET


HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, (établissement public), 2, rue de l'Hôtel Dieu, 21206 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Vins.