CUVEE BRUNET
Présentation de la marque CUVEE BRUNET
Déposée le 23 février 1981 par HOSPICES CIVILS DE BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE BRUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE BRUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE BRUNET est expirée depuis le 23 février 1991.
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25