Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIGMASTER
HOSPAL R&D International, Société Anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
95558327
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque CONFIGMASTER

Déposée le 8 février 1995 par la Société Anonyme (SA) HOSPAL R&D International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIGMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOSPAL R&D International domicilié(e) 13, avenue de Lattre de Tassigny - B.P. 21 F-69881 MEYZIEU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 860 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Lejeune HOSPAL Service Brevets - France.

La marque CONFIGMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIGMASTER est expirée depuis le 8 février 2005.

HOSPAL R&D International a également déposé les autres marques suivantes : PASSMASTER , TECHMASTER


HOSPAL R&D International, Société Anonyme de droit français - 13, avenue de Lattre de Tassigny - B.P. 21 F-69881 MEYZIEU Cedex - France - SIREN 383860012


Daniel Lejeune HOSPAL Service Brevets - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 16 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428446 - Publication au BOPI 2006-02-16

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199865 - Publication au BOPI 1996-04-09

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Appareils et dispositifs pour le traitement du sang par circulation extracorporelle; appareils et dispositifs pour le traitement de l'insuffisance rénale; machines de dialyse; poumons artificiels; centrifugeuses pour séparer les divers composants d'un liquide biologique, tels que le plasma et les éléments figurés du sang; dispositifs de lavage de sang pour aspirer le sang du site d'une opération chirurgicale, le débarrasser de ses impuretés et le stocker en vue d'une autotransfusion; dispositifs de prise d'échantillon de sang; dispositifs pour adsorber des substances indésirables présentes dans le sang ou le plasma d'un patient; circuits jetables pour la circulation de liquides corporels et/ou de traitement destinés à coopérer avec les différents appareils et dispositifs précités; filtres à sang pour le sang mis en circulation dans un circuit de circulation extracorporelle de sang; colonnes pour l'adsorption de substances indésirables présentes dans le plasma ou le sang d'un patient.Logiciels d'aide à la prescription de traitement médical; logiciels de pilotage, de surveillance et de gestion de séance de traitement médical; logiciels de gestion de centres de traitement médical, notamment de centres de dialyse et de services de néphrologie; logiciels d'aide à la maintenance de machines de traitement médical; logiciels d'aide à la création et à la mise à jour de modes de fonctionnement spécifiques de machines de traitement médical; logiciels tels que définis plus haut adaptés au traitement de l'insuffisance rénale et aux machines traitement de l'insuffisance rénale; cartes à mémoire pour le stockage et le transfert d'informations relatives à un patient et/ou à un traitement subi par ce patient; cartes à mémoire pour le stockage et le transfert d'informations relatives au fonctionnement d'une machine de traitement médical; logiciels pour le traitement des informations stockées sur de telles cartes.Création, installation et mise à jour des logiciels précités

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.