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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOSPAL R&D Int
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ECONET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONET
HOSPAL R&D Int. (S.A.)

Numéro de dépôt :
95568205
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2005

Présentation de la marque ECONET

Déposée le 13 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) HOSPAL R&D Int auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOSPAL R&D Int domicilié(e) BP 21 - 13 avenue de Lattre de Tassigny, 69881 MEYZIEU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 860 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France.

La marque ECONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONET est expirée depuis le 13 avril 2005.

HOSPAL R&D Int a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTER


HOSPAL R&D Int. (S.A.) - BP 21 - 13 avenue de Lattre de Tassigny, 69881 MEYZIEU Cedex - France - SIREN 383860012


IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 16 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428444 - Publication au BOPI 2006-02-16

Inscription le 11 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203927 - Publication au BOPI 1996-07-11

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Produits de désinfection, de décontamination, de régénération pour appareils et ustensiles médicaux, en particulier pour appareils et ustensiles utilisés en dialyse