Déposée le 4 avril 1995 par la société HOSPAL AG société régie selon les lois suisses
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la société HOSPAL AG société régie selon les lois suisses domicilié(e) Pfluggässlein 2,4001 BASEL,Suisse - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566413.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 2015.
HOSPAL AG société régie selon les lois suisses a également déposé les autres marques suivantes : DIALPASS , DIALMASTER
HOSPAL AG société régie selon les lois suisses - Pfluggässlein 2,4001 BASEL,Suisse - Suisse
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286362 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199865 - Publication au BOPI 1996-04-09
Inscription le 16 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428446 - Publication au BOPI 2006-02-16
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Inscription le 3 février 2014 - Changement d'adresse n°617696 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Logiciels d'aide à la prescription de traitement médical; logiciels de pilotage, de surveillance et de gestion de séance de traitement médical; logiciels de gestion de centres de traitement médical, notamment de centres de dialyse et de services de néphrologie; logiciels d'aide à la maintenance de machines de traitement médical; logiciels d'aide à la création et à la mise à jour de modes de fonctionnement spécifiques de machines de traitement médical; logiciels tels que définis plus haut adaptés au traitement de l'insuffisance rénale et aux machines traitement de l'insuffisance rénale; cartes à mémoire pour le stockage et le transfert d'informations relatives à un patient et/ou à un traitement subi par ce patient; cartes à mémoire pour le stockage et le transfert d'informations relatives au fonctionnement d'une machine de traitement médical; logiciels pour le traitement des informations stockées sur de telles cartes.Appareils et dispositifs pour le traitement du sang par circulation extracorporelle; appareils et dispositifs pour le traitement de l'insuffisance rénale; machines de dialyse; poumons artificiels; centrifugeuses pour séparer les divers composants d'un liquide biologique,tels que le plasma et les éléments figurés du sang; dispositifs de lavage de sang pour aspirer le sang du site d'une opération chirurgicale, le débarrasser de ses impuretés et le stocker en vue d'une autotransfusion; dispositifs de prise d'échantillon de sang; dispositifs pour adsorber des substances indésirables présentes dans le sang ou le plasma d'un patient; circuits jetables pour la circulation de liquides corporels et/ou de traitement destinés à coopérer avec les différents appareils et dispositifs précités; filtres à sang pour le sang mis en circulation dans un circuit de circulation extracorporelle de sang; colonnes pour l'adsorption de substances indésirables présentes dans le plasma ou le sang d'un patient
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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