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Marques déposées par la société HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL
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TORUSDISC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORUSDISC
HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL, INC. Société organisée et existant sous les lois de l'Etat du DELAWARE

Numéro de dépôt :
92408128
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2012

Présentation de la marque TORUSDISC

Déposée le 2 mars 1992 par la société HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORUSDISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL domicilié(e) 780 Third Avenue - NEW YORK - New York - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque TORUSDISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORUSDISC est expirée depuis le 2 mars 2012.


HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL, INC. Société organisée et existant sous les lois de l'Etat du DELAWARE - 780 Third Avenue - NEW YORK - New York - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2216281 - Publication au BOPI 2002-02-27

Inscription le 21 février 2002 - Changement de nom, de dénomination n°341542 - Publication au BOPI 2002-02-21

Inscription le 21 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341543 - Publication au BOPI 2002-02-21

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510975 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Installations et appareils pour chauffer, sécher, refroidir et traiter des matériaux solides, sous forme de boues ou pâteux; réacteurs, évaporateurs, cuiseurs et échangeurs de chaleurs utilisés dans les industries chimiques, des minéraux, pétrochimiques et alimentaires, leurs parties constitutives