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Marques déposées par HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
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H C E
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H C E
HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1360319
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque H C E

Déposée le 24 juin 1986 par HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H C E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 780 Third Avenue, NEW-YORK Etat de New-York 10017 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2067436) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2067436) - France.

La marque H C E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H C E est expirée depuis le 24 juin 2006.


HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 780 Third Avenue, NEW-YORK Etat de New-York 10017 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2067436) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2067436) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Renouvellement sans limitation le 17 avril 1996 n°2067436 - Publication au BOPI 1996-04-17

Inscription le 5 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330513 - Publication au BOPI 2001-09-05

Inscription - Transmission de propriété n°27006 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°27005 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°27004 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table; et plus particulièrement milieux ou agents filtrants traités avec du silicone ou une autre substance chimique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).