Déposée le 31 août 1988 par la Société Anonyme (SA) HOSOKAWA France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FILTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOSOKAWA France domicilié(e) 15 quai Tilsitt, 69002 Lyon (dossier no 2118961) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 573 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOSOKAWA France S.A. domicilié(e) (dossier no 2118961) - France.
La marque FILTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILTEX est expirée depuis le 31 août 2008.
HOSOKAWA France, S.A. - 15 quai Tilsitt, 69002 Lyon (dossier no 2118961) - France - SIREN 303573307
HOSOKAWA France S.A. - (dossier no 2118961) - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 1998 n°2118961 - Publication au BOPI 1998-06-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Inscription le 20 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253343 - Publication au BOPI 1998-04-20
Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198576 - Publication au BOPI 1996-03-05
Appareils et installations de dépoussiérage et de contrôle des fumées, à usage industriel; leurs parties constitutives et notamment filtres tels que manches filtrantes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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