LA CHATELLERIE
Présentation de la marque LA CHATELLERIE
Déposée le 27 juillet 1994 par mademoiselle HOSE Ghislaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHATELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CHATELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530561.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHATELLERIE est expirée depuis le 27 juillet 2004.
HOSE Ghislaine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36