Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNICARE
HORVILLEUR MICHEL

Numéro de dépôt :
3232946
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013
ARNICARE de HORVILLEUR MICHEL

Présentation de la marque ARNICARE

Déposée le 20 juin 2003 par HORVILLEUR MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARNICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est HORVILLEUR MICHEL domicilié(e) 13 RUE DU PROFESSEUR LANGEVIN,51200 EPERNAY - 51200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORVILLEUR MICHEL domicilié(e) 13 RUE DU PROFESSEUR LANGEVIN,51200 EPERNAY - 51200 - France.

La marque ARNICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNICARE est expirée depuis le 20 juin 2013.


HORVILLEUR MICHEL - 13 RUE DU PROFESSEUR LANGEVIN,51200 EPERNAY - 51200 - France


HORVILLEUR MICHEL - 13 RUE DU PROFESSEUR LANGEVIN,51200 EPERNAY - 51200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.