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Marques déposées par HORVATH Pierre
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BAYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYARD
HORVATH Pierre

Numéro de dépôt :
99777083
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque BAYARD

Déposée le 23 février 1999 par HORVATH Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est HORVATH Pierre, domicilié(e) 22 Rte du TIGNOT, 69270 COUZON MT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORVATH Pierre - France.

La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 23 février 2009.


HORVATH Pierre - 22 Rte du TIGNOT, 69270 COUZON MT D'OR - France


HORVATH Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vêtements Chaussures Chapellerie Cuir et imitation de cuir parapluie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.