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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) horuscare
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Refill
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Refill
horuscare, sas

Numéro de dépôt :
4112167
Date de dépôt :
15/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2024
Refill de horuscare

Présentation de la marque Refill

Déposée par voie électronique le 15 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) horuscare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Refill » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) horuscare domicilié(e) 7 chemin des sagnes - 42400 - Saint Chamond - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, horuscare, M. jean-Michel verd domicilié(e) 7 chemin des sagnes - 42400 - Saint Chamond - France.

La marque Refill a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Refill est expirée depuis le 15 août 2024.

horuscare a également déposé les autres marques suivantes : REBORN


horuscare, sas - 7 chemin des sagnes - 42400 - Saint Chamond - France


horuscare, M. jean-Michel verd - 7 chemin des sagnes - 42400 - Saint Chamond - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.