Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS domicilié(e) 1 Chemin du Moulin - 60300 - Aumont-en-Halatte - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 555 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBC Avocats, M. Bertrand COUETTE domicilié(e) 19 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque HORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORUS, SARL - 1 Chemin du Moulin - 60300 - Aumont-en-Halatte - France - SIREN 338555980
CBC Avocats, M. Bertrand COUETTE - 19 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo.
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