Déposée le 24 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS domicilié(e) 44, Chemin de la Procession,60300 Aumont en Halatte - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 555 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand COUETTE domicilié(e) 24, Place des Vosges,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque HORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORUS (SARL) - 44, Chemin de la Procession,60300 Aumont en Halatte - 60300 - France - SIREN 338555980
Bertrand COUETTE - 24, Place des Vosges,75003 PARIS - 75003 - France
Inscription le 1 décembre 2004 - Rejet partiel n°403259 - Publication au BOPI 2004-12-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, vidéographiques, numériques, optiques, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires. Articles orthopédiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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