Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORUS
HORUS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1693611
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2001
HORUS de HORUS

Présentation de la marque HORUS

Déposée le 23 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS domicilié(e) 46, chemin de la Procession, 60300 AUMONT-en-HALATTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND COUETTE - France.

La marque HORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORUS est expirée depuis le 23 avril 2001.

HORUS a également déposé les autres marques suivantes : M.P.L. , HORUS ROBINETIER D'ART , HISTOIRE DE GOUT , ATD TRAVAIL TEMPORAIRE , HORUS , FRANCE HORUS Le design de l'eau , LIPOSOFT , HORUS , VINTAGE DESIGN , Bonjour Menu


HORUS (S.A.R.L.) - 46, chemin de la Procession, 60300 AUMONT-en-HALATTE - France


BERTRAND COUETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entrainés manuellement.Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.