Présentation de la marque FRANCE HORUS Le design de l'eau
Déposée le 14 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « FRANCE HORUS Le design de l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORUS domicilié(e) 20 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 392 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FRANCE HORUS Le design de l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORUS, Société par Actions Simplifiée - 20 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 318392420
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Renouvellement sans limitation le 27 février 2015 n°2580071 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-27
Crochets de porte-manteaux métalliques, poignées de portes métalliques, distributeurs fixes de serviettes métalliques ; cabines de bain métalliques, crochets (quincaillerie métallique), matériaux de construction métalliques. Robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, baignoires, garnitures et installations de baignoires, cabines de douches, bidets, lavabos, appareils à sécher les mains, cuvettes et sièges de toilettes, chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau, chauffe-eau, lampes d'éclairage, appliques d'éclairage, bains à remous. Robinetteries en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, porte-savons en métaux précieux. Cabines de bain non métalliques, carrelages non métalliques et, plus généralement, matériaux de construction non métalliques, marbre. Meubles pour salles de bain et, plus généralement, meubles, crochets de porte-manteaux non métalliques, tringles, anneaux et crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, miroirs (glaces). Porte-serviettes chauffants ou non et, plus généralement, porte-serviettes non en métaux précieux, porte-savons, boîtiers à savons, porte-éponges, poignées de portes en porcelaine, balais, faïences, porcelaines, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de shampooing ou savon. Rideaux en matières textile ou plastique, tissus en fibre textile et, plus généralement, tissus. Services d'installation et de réparation de tout équipement pour salles de bains. Architecture, étude de projets techniques, élaboration et conception de logiciels d'ordinateurs permettant la réalisation de salles de bains, stylisme (esthétique industrielle).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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