Déposée le 26 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORUS PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONOSEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORUS PHARMA domicilié(e) 148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 317 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque MONOSEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORUS PHARMA, Société par actions simplifiée - 148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France - SIREN 445317043
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Inscription le 15 avril 2004 - renonciation partielle n°390848 - Publication au BOPI 2004-04-15
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503847 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement avec limitation le 24 juillet 2012 n°2505532 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-07-24
Produits pharmaceutiques ophtalmologiques. Appareils et instruments chirurgicaux et dispositifs médicaux en relation avec le domaine de l'ophtalmologie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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