Déposée le 15 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORUS PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MACULA-ZÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-12 du 23 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORUS PHARMA domicilié(e) 148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 317 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque MACULA-ZÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORUS PHARMA, Société par actions simplifiée - 148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 445317043
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 7 décembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°690678 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-07
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634885 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2016-12-16
Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical ; produits alimentaires de régime et d'hygiène à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques ou compléments alimentaires non à usage médical.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques ou compléments alimentaires non à usage médical.
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