Déposée le 10 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORUS PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « INOCLEAR (inoclear) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORUS PHARMA domicilié(e) 148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 317 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque INOCLEAR (inoclear) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORUS PHARMA, Société par actions simplifiée - 148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France - SIREN 445317043
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Inscription le 4 février 2003 - retrait partiel n°365109 - Publication au BOPI 2003-02-04
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503847 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505538 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Préparations pour nettoyer les lentilles cornéennes ou lentilles de contact. Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Appareils et instruments chirurgicaux, dispositifs médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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