NAPOLEON… Découverte d'une Légende
Présentation de la marque NAPOLEON… Découverte d'une Légende
Déposée le 19 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NAPOLEON… Découverte d'une Légende » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NAPOLEON… Découverte d'une Légende a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON… Découverte d'une Légende est expirée depuis le 19 décembre 2021.
HORUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15