Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON… Découverte d'une Légende
HORUS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3882876
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/12/2021
NAPOLEON… Découverte d\'une Légende de HORUS FRANCE

Présentation de la marque NAPOLEON… Découverte d'une Légende

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NAPOLEON… Découverte d'une Légende » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS FRANCE domicilié(e) 1 St Pierre - 81170 - ST MARTIN LAGUEPIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 496 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORUS FRANCE domicilié(e) 1 St Pierre - 81170 - ST MARTIN LAGUEPIE - France.

La marque NAPOLEON… Découverte d'une Légende a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON… Découverte d'une Légende est expirée depuis le 19 décembre 2021.

HORUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : D'AKHENATON A RAMSES II... Images d'Eternité , LE TRESOR DE TOUT ANKH AMON , Vivement les Vacances , TRESORS DES EMPIRES DE CHINE , RAMSES II... IMAGE D'ETERNITE , AMON LES TRESORS DES PHARAONS , TOUTANKHAMON… la Découverte, la Tombe, le Trésor , LES TRESORS DES PHARAONS , TOUTANKHAMON sa tombe et son trésor


HORUS FRANCE, SARL - 1 St Pierre - 81170 - ST MARTIN LAGUEPIE - France - SIREN 410496863


HORUS FRANCE - 1 St Pierre - 81170 - ST MARTIN LAGUEPIE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.