Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORUS RENOVATION
HORUS DECORATION, SARL
MARTIN Pierre

Numéro de dépôt :
3829936
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
HORUS RENOVATION de HORUS DECORATION

Présentation de la marque HORUS RENOVATION

Déposée le 10 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS DECORATION et MARTIN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « HORUS RENOVATION »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORUS DECORATION domicilié(e) Chez ASCOT 33, Bd du général LECLERC - 06240 - BEAUSOLEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et MARTIN Pierre domicilié(e) 2000 Av de L'olivula - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORUS DECORATION domicilié(e) Chez ASCOT 33, Bd du général LECLERC - 06240 - BEAUSOLEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

HORUS DECORATION a également déposé les autres marques suivantes : HORUS L'art de la rénovation , HORUS DECORATION


HORUS DECORATION, SARL - Chez ASCOT 33, Bd du général LECLERC - 06240 - BEAUSOLEIL - France - SIREN 4

MARTIN Pierre - 2000 Av de L'olivula - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France


HORUS DECORATION - Chez ASCOT 33, Bd du général LECLERC - 06240 - BEAUSOLEIL - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585730 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.