Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Etang de Margot
Horton Management Limited (Limited) C/o France Pêche Services
Simon Mangion Horton

Numéro de dépôt :
3385004
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Etang de Margot de Horton Management Limited (Limited) C/o France Pêche Services

Présentation de la marque Etang de Margot

Déposée le 3 octobre 2005 par Horton Management Limited (Limited) C/o France Pêche Services et Simon Mangion Horton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etang de Margot »

Les déposants sont Horton Management Limited (Limited) C/o France Pêche Services domicilié(e) Lagrange - France et Simon Mangion Horton domicilié(e) Lagrange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simon Mangion Horton domicilié(e) Lagrange - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43 44


Horton Management Limited (Limited) C/o France Pêche Services - Lagrange - France

Simon Mangion Horton - Lagrange - France


Simon Mangion Horton - Lagrange - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431876 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.