Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEZIERS EN AVANT
HORTOLAND Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
95555122
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque BEZIERS EN AVANT

Déposée le 16 janvier 1995 par HORTOLAND Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « BEZIERS EN AVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est HORTOLAND Jean-Pierre, domicilié(e) 77 Rue Pech des Moulins, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre HORTOLAND - France.

La marque BEZIERS EN AVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEZIERS EN AVANT est expirée depuis le 16 janvier 2005.

HORTOLAND Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE POUR BEZIERS


HORTOLAND Jean-Pierre - 77 Rue Pech des Moulins, 34500 BEZIERS - France


Jean-Pierre HORTOLAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

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