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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION
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"SUMMER BELLS"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"SUMMER BELLS"
HORTIVAL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
98738733
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
18/06/2028

Présentation de la marque "SUMMER BELLS"

Déposée le 18 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « "SUMMER BELLS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HORTIVAL DIFFUSION, Mme MERCERON LAURENCE domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque "SUMMER BELLS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "SUMMER BELLS" arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

HORTIVAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE D'ANJOU , FLASH DANCE , ROSE DE MOSCOU , PRE BONSAI , SNOW SENSATION , CREATERRE , HERCULEA , “ HISTOIRE DE FRUITS ” , PRIVILEGE , PLAISIR & NATURE LES PLANTES AU NATUREL


HORTIVAL DIFFUSION, SAS - Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


HORTIVAL DIFFUSION, Mme MERCERON LAURENCE - Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373658 - Publication au BOPI 2008-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2018 n°2700272 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.