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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION
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ROSE DE MOSCOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE DE MOSCOU
HORTIVAL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3675522
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2029
ROSE DE MOSCOU de HORTIVAL DIFFUSION

Présentation de la marque ROSE DE MOSCOU

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DE MOSCOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION domicilié(e) 25 Route des Fontaines de l'Aunay, BEAUFORT EN VALLEE, 49250 BEAUFORT EN ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HORTIVAL DIFFUSION, M. MERCERON LAURENCE domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque ROSE DE MOSCOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE DE MOSCOU arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.

HORTIVAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE D'ANJOU , FLASH DANCE , PRE BONSAI , SNOW SENSATION , CREATERRE , HERCULEA , "SUMMER BELLS" , “ HISTOIRE DE FRUITS ” , PRIVILEGE , PLAISIR & NATURE LES PLANTES AU NATUREL


HORTIVAL DIFFUSION, SAS - 25 Route des Fontaines de l'Aunay, BEAUFORT EN VALLEE, 49250 BEAUFORT EN ANJOU - France - SIREN 071202071


HORTIVAL DIFFUSION, M. MERCERON LAURENCE - Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2019 n°2725179 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes.