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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION
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PRE BONSAI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRE BONSAI
HORTIVAL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
1414199
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
12/06/2027
PRE BONSAI de HORTIVAL DIFFUSION

Présentation de la marque PRE BONSAI

Déposée le 12 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « PRE BONSAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION domicilié(e) 25 Route des Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HORTIVAL DIFFUSION, M. NICOU MICHEL domicilié(e) 25 Route des Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque PRE BONSAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRE BONSAI arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

HORTIVAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE D'ANJOU , FLASH DANCE , ROSE DE MOSCOU , SNOW SENSATION , CREATERRE , HERCULEA , "SUMMER BELLS" , “ HISTOIRE DE FRUITS ” , PRIVILEGE , PLAISIR & NATURE LES PLANTES AU NATUREL


HORTIVAL DIFFUSION, SAS - 25 Route des Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


HORTIVAL DIFFUSION, M. NICOU MICHEL - 25 Route des Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2342003 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63037 - Publication au BOPI 1992-05-18

Renouvellement sans limitation n°2088870 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653346 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes: arbustes d'ornement et conifères destinés aux bonsaï;fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.