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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION
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FLASH DANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLASH DANCE
HORTIVAL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
4320349
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
FLASH DANCE de HORTIVAL DIFFUSION

Présentation de la marque FLASH DANCE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLASH DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION domicilié(e) 25 ROUTE DES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORTIVAL DIFFUSION, Mme. LAURENCE MERCERON domicilié(e) 25 Route Les Fontaines de l'Aunay, BP79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque FLASH DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLASH DANCE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

HORTIVAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE D'ANJOU , ROSE DE MOSCOU , PRE BONSAI , SNOW SENSATION , CREATERRE , HERCULEA , "SUMMER BELLS" , “ HISTOIRE DE FRUITS ” , PRIVILEGE , PLAISIR & NATURE LES PLANTES AU NATUREL


HORTIVAL DIFFUSION, SAS - 25 ROUTE DES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN ANJOU - France - SIREN 071202071


HORTIVAL DIFFUSION, Mme. LAURENCE MERCERON - 25 Route Les Fontaines de l'Aunay, BP79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, arbustes, plantes, roses et rosiers, arbres (végétaux), agrumes.