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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION
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DENTELLE D'ANJOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DENTELLE D'ANJOU
HORTIVAL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3487314
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2027
DENTELLE D\'ANJOU de HORTIVAL DIFFUSION

Présentation de la marque DENTELLE D'ANJOU

Déposée le 8 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DENTELLE D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION domicilié(e) 25 Roue des Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HORTIVAL DIFFUSION, SAS, M. NICOU MICHEL domicilié(e) 25 Route des Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque DENTELLE D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DENTELLE D'ANJOU arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

HORTIVAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FLASH DANCE , ROSE DE MOSCOU , PRE BONSAI , SNOW SENSATION , CREATERRE , HERCULEA , "SUMMER BELLS" , “ HISTOIRE DE FRUITS ” , PRIVILEGE , PLAISIR & NATURE LES PLANTES AU NATUREL


HORTIVAL DIFFUSION, SAS - 25 Roue des Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


HORTIVAL DIFFUSION, SAS, M. NICOU MICHEL - 25 Route des Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2017 n°2653098 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-28

Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences).