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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HORTIVAL DIFFUSION (anciennement PEPINIERES MINIER
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MINIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINIER
HORTIVAL DIFFUSION (anciennement PEPINIERES MINIER), Société anonyme

Numéro de dépôt :
96620749
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2026

Présentation de la marque MINIER

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) HORTIVAL DIFFUSION (anciennement PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORTIVAL DIFFUSION (anciennement PEPINIERES MINIER domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Wagret, Mme Roussel Marie-Cécile domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINIER arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.


HORTIVAL DIFFUSION (anciennement PEPINIERES MINIER), Société anonyme - Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


Cabinet Wagret, Mme Roussel Marie-Cécile - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300491 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2615994 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt