Déposée le 29 octobre 1984 par la société HORTISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « MATOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HORTISOL domicilié(e) Z.I. No 2, rue Nicolas Appert, 37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2039718) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 942 871 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2039718) - France.
La marque MATOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MATOUNET est expirée depuis le 29 octobre 2004.
HORTISOL a également déposé les autres marques suivantes : GRILLOU , SIM'S
HORTISOL - Z.I. No 2, rue Nicolas Appert, 37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2039718) - France - SIREN 397942871
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2039718) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1994 n°2039718 - Publication au BOPI 1994-10-28
Inscription le 2 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°182655 - Publication au BOPI 1995-03-02
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182144 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 28 octobre 1994 - Transmission de propriété n°180400 - Publication au BOPI 1994-10-28
Inscription le 12 janvier 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°180163 - Publication au BOPI 1995-01-12
Litière pour chat
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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