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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HORTINOVA
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HORTINOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTINOVA
HORTINOVA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1558560
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque HORTINOVA

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) HORTINOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTINOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORTINOVA domicilié(e) MOUREPIANE - PORT ACTIVITES 507 - Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HORTINOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTINOVA est expirée depuis le 27 octobre 1999.

HORTINOVA a également déposé les autres marques suivantes : FERTIBAIL


HORTINOVA (Société Anonyme) - MOUREPIANE - PORT ACTIVITES 507 - Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Chaudières;Chaudières à gaz produisant simultanément de l'eau chaude stérilisée et du dioxide de carbone pour l'alimentation des végétaux;Appareils et installations pour la stérilisation de l'eau; Appareils et installations d'eau chaude à usage agricole