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Marques déposées par HORTIMAINE La Batonière
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HORTIMAINE Production Horticole Angevine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTIMAINE Production Horticole Angevine
HORTIMAINE La Batonière

Numéro de dépôt :
3171313
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
27/06/2012
HORTIMAINE Production Horticole Angevine de HORTIMAINE La Batonière

Présentation de la marque HORTIMAINE Production Horticole Angevine

Déposée le 27 juin 2002 par HORTIMAINE La Batonière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « HORTIMAINE Production Horticole Angevine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est HORTIMAINE La Batonière domicilié(e) 49140 CORZÉ - 49140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roche Denis domicilié(e) Sté HORTIMAINE, La Batonière,49140 CORZÉ - 49140 - France.

La marque HORTIMAINE Production Horticole Angevine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTIMAINE Production Horticole Angevine est expirée depuis le 27 juin 2012.


HORTIMAINE La Batonière - 49140 CORZÉ - 49140 - France


Roche Denis - Sté HORTIMAINE, La Batonière,49140 CORZÉ - 49140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

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