Déposée le 2 juin 1995 par l'association loi 1901 HORTILAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORTILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 HORTILAND domicilié(e) Parc d'activités technologiques de la Vatine B.P 146, 32, rue Alfred KASTLER, 76135 Mont Saint Aignan cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORTILAND La Vatine Horticole - France.
La marque HORTILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTILAND est expirée depuis le 2 juin 2005.
HORTILAND Association déclarée loi de 1901 - Parc d'activités technologiques de la Vatine B.P 146, 32, rue Alfred KASTLER, 76135 Mont Saint Aignan cedex - France
HORTILAND La Vatine Horticole - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Activités d'étude, d'élaboration et de conduite d'actions à caractère technique, économique ou promotionnel permettant le développement de la filière horticole normande
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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