Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROFIBRE
HORTIFRANCE SA

Numéro de dépôt :
93453284
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque HYDROFIBRE

Déposée le 29 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) HORTIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROFIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORTIFRANCE domicilié(e) La Métairie Petite, St Afrique les Montagnes, 81290 LABRUIGUIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique POURTAU Société d'Avocats FIDAL - France.

La marque HYDROFIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROFIBRE est expirée depuis le 29 janvier 2003.


HORTIFRANCE SA - La Métairie Petite, St Afrique les Montagnes, 81290 LABRUIGUIERE - France


Dominique POURTAU Société d'Avocats FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Engrais, compost, terreuax, amendements organiques, tous produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.