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Marques déposées par Horticulteurs et Pépiniéristes de France
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NUTRITERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUTRITERRE
Horticulteurs et Pépiniéristes de France

Numéro de dépôt :
4679844
Date de dépôt :
07/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2030
NUTRITERRE de Horticulteurs et Pépiniéristes de France

Présentation de la marque NUTRITERRE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2020 par Horticulteurs et Pépiniéristes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTRITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est Horticulteurs et Pépiniéristes de France domicilié(e) Maison de l’Agriculture - Agroparc - 84912 - AVIGNON Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Horticulteurs et Pépiniéristes de France, Monsieur Sébastien DURAND domicilié(e) TSA 98445 - 84912 - AVIGNON Cedex 9 - France.

La marque NUTRITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRITERRE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2030.

Horticulteurs et Pépiniéristes de France a également déposé les autres marques suivantes : e-coach jardin , NUTRIPLANTE , Végétalerie , HORTICULTEURS ET PEPINIERISTES DE FRANCE , Les artisans du végétal


Horticulteurs et Pépiniéristes de France - Maison de l’Agriculture - Agroparc - 84912 - AVIGNON Cedex 9 - France


Horticulteurs et Pépiniéristes de France, Monsieur Sébastien DURAND - TSA 98445 - 84912 - AVIGNON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.