Marque expirée - Marque en non vigueur

Les artisans du végétal
Horticulteurs et Pépiniéristes de France Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3554655
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2018
Les artisans du végétal de Horticulteurs et Pépiniéristes de France

Présentation de la marque Les artisans du végétal

Déposée le 6 février 2008 par l'association loi 1901 Horticulteurs et Pépiniéristes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les artisans du végétal »

Le déposant est l'association loi 1901 Horticulteurs et Pépiniéristes de France domicilié(e) 19 Boulevard Magenta,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Horticulteurs et Pépiniéristes de France domicilié(e) 19 Boulevard Magenta,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les artisans du végétal est expirée depuis le 6 février 2018.

Horticulteurs et Pépiniéristes de France a également déposé les autres marques suivantes : e-coach jardin , NUTRIPLANTE , Végétalerie , Festivert , NUTRITERRE , HORTICULTEURS ET PEPINIERISTES DE FRANCE , Pensez global, Achetez local , Les artisans du végétal


Horticulteurs et Pépiniéristes de France Association loi 1901 - 19 Boulevard Magenta,75010 PARIS - 75010 - France


Horticulteurs et Pépiniéristes de France - 19 Boulevard Magenta,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Inscription le 7 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°794498 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, engrais pour les terres, terreaux, solutions de conservation de fleurs coupées. ;

Papier carton, matières plastiques pour l'emballage et la mise en avant des produits commercialisés, à savoir sac d'emballages, cartons de conditionnement, conteneurs, blocs notes, cartes, étiquettes.. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés ni transformés, graines (semences) plantes en fleur et naturelles. ;

Distribution de prospectus, d'échantillons, organisation d'expositions, dans un but commercial ou de publicité, abonnement de journaux pour des tiers, reproduction de documents, conseils et renseignements dans le domaine de la direction des affaires.

Telecommunications. Agence de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs. ;

Education, formation et divertissement, activités culturelles et sportives. Edition de livres, revues, prêt de livres, production de spectacles, de films, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de colloques, congrès, d'expositions, réservation de places pour les spectacles.