Présentation de la marque HORTICULTEURS ET PEPINIERISTES DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 5 août 2014 par Horticulteurs et Pépiniéristes de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HORTICULTEURS ET PEPINIERISTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Horticulteurs et Pépiniéristes de France domicilié(e) Maison de l'agriculture, agroparc, TSA 98445 - 84912 - AVIGNON cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HPF, Monsieur Durand Sébastien domicilié(e) Maison de l'agriculture, agroparc, TSA 98445 - 84912 - AVIGNON cedex 9 - France.
La marque HORTICULTEURS ET PEPINIERISTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Horticulteurs et Pépiniéristes de France - Maison de l'agriculture, agroparc, TSA 98445 - 84912 - AVIGNON cedex 9 - France
HPF, Monsieur Durand Sébastien - Maison de l'agriculture, agroparc, TSA 98445 - 84912 - AVIGNON cedex 9 - France
Errata de la publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Republication pour erratum - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761663 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Engrais pour les terres ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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