Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTICOLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOTOFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTICOLOR domicilié(e) Immeuble Actitec, 12 Espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 506 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORTICOLOR, M. Jérôme PERUSAT domicilié(e) Immeuble Actitec, 12 Espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France.
La marque FOTOFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230528.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORTICOLOR, SAS - Immeuble Actitec, 12 Espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France - SIREN 973506850
HORTICOLOR, M. Jérôme PERUSAT - Immeuble Actitec, 12 Espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Produits de l'imprimerie ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Imprimerie ; services de reliure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;
Formation ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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