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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTICOLE SAUVE
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ENVOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVOL
S.A.R.L. HORTICOLE SAUVE

Numéro de dépôt :
3003083
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque ENVOL

Déposée le 19 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTICOLE SAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTICOLE SAUVE domicilié(e) 343, rue de Bretagne, 53007 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. HORTICOLE SAUVE - France.

La marque ENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVOL est expirée depuis le 19 janvier 2010.


S.A.R.L. HORTICOLE SAUVE - 343, rue de Bretagne, 53007 LAVAL - France - SIREN 786249342


S.A.R.L. HORTICOLE SAUVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), légumes frais, plantes vivantes, à l'exception du blé, du colza, des pommes de terre, des pois, de l'orge et du chou-rouge ; graines (semences) autres que de blé, colza, pomme de terre, pois, orge et chou-rouge ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits frais, fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, aliments pour les animaux, malt.