Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société HORTICOLE LUSPOT Société Civile d'Exploitation Agricole
/
PRODUCTION PLEIN SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTION PLEIN SOLEIL
SCEA HORTICOLE LUSPOT Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3272257
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2014
PRODUCTION PLEIN SOLEIL de HORTICOLE LUSPOT Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque PRODUCTION PLEIN SOLEIL

Déposée le 2 février 2004 par la société HORTICOLE LUSPOT Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUCTION PLEIN SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société HORTICOLE LUSPOT Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) 139, rue François Isautier,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 628 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA HORTICOLE LUSPOT domicilié(e) 139, rue François Isautier,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France.

La marque PRODUCTION PLEIN SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTION PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 2 février 2014.


SCEA HORTICOLE LUSPOT Société Civile d'Exploitation Agricole - 139, rue François Isautier,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France - SIREN 429628647


SCEA HORTICOLE LUSPOT - 139, rue François Isautier,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Produits agicole, horticoles ni préparés, ni transformés. Services d'agriculture, d'horticulture.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.