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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE
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Val de Loire Productions
Marque expirée - Marque en non vigueur

Val de Loire Productions
HORTI SOLOGNE SARL
HORTI SOLOGNE GAEC

Numéro de dépôt :
98740083
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018

Présentation de la marque Val de Loire Productions

Déposée le 30 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE et HORTI SOLOGNE GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val de Loire Productions »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE domicilié(e) Les Rottiéres,41250 FONTAINES EN SOLOGNE (dossier no 2373389) - 41250 - France et HORTI SOLOGNE GAEC domicilié(e) Les Rottiéres,41250 FONTAINES EN SOLOGNE (dossier no 2373389) - 41250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric JAVET HORTI SOLOGNE domicilié(e) Les Rottiéres,41250 FONTAINES EN SOLOGNE (dossier no 2373389) - 41250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Val de Loire Productions est expirée depuis le 30 juin 2018.

HORTI SOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PRO MAR PLUS , AKITA , PRO...MAR PLUS , BELLE DES JARDINS , HORTI SOLOGNE www.hortisologne.com , Plants Maxx' , BONNE CONFITURE , LES JOURNEES PRE-SAISONS , SURPRISE DES MARCHÉS , SUPERCASCADE


HORTI SOLOGNE SARL - Les Rottiéres,41250 FONTAINES EN SOLOGNE (dossier no 2373389) - 41250 - France

HORTI SOLOGNE GAEC - Les Rottiéres,41250 FONTAINES EN SOLOGNE (dossier no 2373389) - 41250 - France - SIREN 3


Eric JAVET HORTI SOLOGNE - Les Rottiéres,41250 FONTAINES EN SOLOGNE (dossier no 2373389) - 41250 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2008 n°2373389 - Publication au BOPI 2008-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Produits agricoles, produits horticoles, ni préparés ni transformés à savoir plants de fleurs, plants maraîchers, plants d'arbres et d'arbustes fruitiers, plants d'arbres et d'arbustes d'ornements, plants de fraisiers, plants d'asperges.